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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00132025D0001

Permis d'aménager n° 00132025D0001 à Replonges pour un terrain de 3 069 m², 0130 Route Du Creux

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CLIM PROCESS et autorisé le 2 février 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 février 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00132025D0001, déposé en mairie de Replonges.

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 février 2026

Dossier PA n° 00132025D0001

Demandeur

CLIM PROCESS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Replonges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00132025D0001 a été délivré le 2 février 2026, pour un projet situé 0130 Route Du Creux. Le projet est porté par CLIM PROCESS.

L'opération s'étend sur un terrain de 3 069 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK217. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Replonges.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/02/2026

Surface du terrain

3 069 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/02/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Replonges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK217

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Replonges Code postal 01750 Identifiant INSEE 01320
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 069 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CLIM PROCESS

Voir le profil demandeur

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 824822373
SIRET: 82482237300018
Code APE (NAF): 43.22B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2017
Localisation: REPLONGES (01750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00132025D0001
Code commune INSEE	01320 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	2 février 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 069 m², situé 0130 Route Du Creux à Replonges (01750).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CLIM PROCESS et autorisé le 2 février 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 février 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00132025D0001, déposé en mairie de Replonges.

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