Permis d'aménager n° 00132015D0001 à Replonges, Rte Du Bourg Le Clos Du B La Teppe
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 août 2015
Dossier PA n° 00132015D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00132015D0001, délivré le 26 août 2015 à Replonges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rte Du Bourg Le Clos Du B La Teppe.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2892. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Replonges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2018.
Autorisation
26 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2016
Achèvement (DAACT)
20/04/2018
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
2 ans 2 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Replonges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Teppe
Territoires administratifs
- Commune
- Replonges Code postal 01750 Identifiant INSEE 01320
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CRUZILLES-LES-MEPILLAT (01290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00132015D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01320 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |