Permis d'aménager n° 00116319D0001 à Foissiat pour un terrain de 3 436 m², Chemi Des Plans Sur Grandes Belles Vavres
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2019
Dossier PA n° 00116319D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00116319D0001, délivré le 12 juin 2019 à Foissiat (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi Des Plans Sur Grandes Belles Vavres.
L'opération concerne un terrain de 3 436 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont WD572, WD570, WD300. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Foissiat.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Foissiat
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sur Grandes Belles Vavres
Territoires administratifs
- Commune
- Foissiat Code postal 01340 Identifiant INSEE 01163
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 436 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FOISSIAT (01340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00116319D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |