Permis d'aménager n° 00115324B0001 à Échenevex pour un terrain de 12 768 m², 236 Rue Du Stade Le Village
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2024
Dossier PA n° 00115324B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00115324B0001 a été délivré le 4 octobre 2024 à Échenevex (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 236 Rue Du Stade Le Village.
L'aménagement porte sur un terrain de 12 768 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO6, AO8, AO11. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Échenevex.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2026.
Autorisation
4 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
22/05/2026
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Échenevex
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Échenevex Code postal 01170 Identifiant INSEE 01153
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 12 768 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALBY-SUR-CHERAN (74540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00115324B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |