Déclaration préalable Logement N° 9711122500037

Déclaration préalable n° 9711122500037 à Grand-Bourg pour 52 m² de logement, 1323 Ducos

Territoire

Guadeloupe (971)

Guadeloupe

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2025

Dossier DP n° 9711122500037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Grand-Bourg (Guadeloupe, Guadeloupe), la déclaration préalable n° 9711122500037 a été accordée le 23 septembre 2025, pour un projet situé 1323 Ducos.

Cette déclaration préalable prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 52 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 000 m².

Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. La déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Cette déclaration préalable vise la parcelle AM 1323. Au total, le catalogue compte 454 permis de construire et déclarations préalables à Grand-Bourg, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

52 m²

Variation nette

+52 m²

Surface totale après

52 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 septembre 2025.

Autorisation

23 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
23/09/2025
2
Autorisation
23/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grand-Bourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 1323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ducos

Territoires administratifs

Commune
Grand-Bourg Code postal 97112 Identifiant INSEE 97112
Département
Guadeloupe (971)
Région
Guadeloupe

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 000 m², avec véranda. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 52 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²
Total 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ABYMES (97139)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 9711122500037
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 97112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 23 septembre 2025
Date de dépôt 23/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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