Déclaration préalable Logement N° 09202326B0162

Déclaration préalable n° 09202326B0162 à Clamart pour 67 m² de logement, 58 Avenue Adolphe Schneider

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2026

Dossier DP n° 09202326B0162

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 09202326B0162, accordée le 13 mai 2026 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 58 Avenue Adolphe Schneider.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 238 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est X14. Ce dossier est l'un des 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/05/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

238 m²

Surface existante avant

18 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/05/2026
2
Autorisation
13/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

X14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 18 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 85 m²
Total 18 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202326B0162
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 13 mai 2026
Date de dépôt 13/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 238 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 58 Avenue Adolphe Schneider, à Clamart (92140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09202326B0162, déposé en mairie de Clamart.

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