Déclaration préalable Logement N° 0911911430001

Déclaration préalable n° 0911911430001 à Crosne pour 10 m² de logement, 58 rue Boileau

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 février 2014

Dossier DP n° 0911911430001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0911911430001, accordée le 13 février 2014 à Crosne (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 58 rue Boileau.

Cette déclaration préalable porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 10 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un studio (T1). Le dossier déclare 10 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 227 m².

Cette déclaration préalable est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/03/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/02/2014.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AH 190. La voie, rue Boileau, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 186 permis de construire et déclarations préalables à Crosne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

227 m²

Surface existante avant

10 m²

Surface créée

10 m²

Surface totale après

10 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/03/2014. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2014

Achèvement (DAACT)

27/03/2014

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

un peu plus d'un mois

Dépôt
27/03/2014
Autorisation
13/02/2014
Chantier (DOC)
13/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
27/03/2014

Localisation du projet à Crosne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crosne Code postal 91560 Identifiant INSEE 91191
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 10 m² existants et construit 10 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 227 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 10 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 10 m² d'habitation.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 10 m² 10 m² 0 m² 10 m² 0 m² 0 m² 10 m²
Total 10 m² 10 m² 0 m² 10 m² 0 m² 0 m² 10 m²

Typologie des logements

Le logement est un studio (T1).

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROSNE (91560)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911911430001
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 91191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 février 2014
Date de dépôt 27/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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