Déclaration préalable Logement N° 09001025Z0430

Déclaration préalable n° 09001025Z0430 à Belfort pour 39 m² de logement, 1 rue Pierre et Michel Dreyf

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2026

Dossier DP n° 09001025Z0430

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 09001025Z0430, accordée le 21 janvier 2026 à Belfort (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 1 rue Pierre et Michel Dreyf.

Cette déclaration préalable prévoyait la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. La typologie renseignée indique que le logement est un studio (T1). Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 323 m², le programme représente 27 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 12 m² issus de transformation.

Le dossier de cette déclaration préalable enregistre l'achèvement des travaux au 27/03/2026.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré BI 143. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Pierre et Michel Dreyf, le premier datant de 2025. Au total, le catalogue compte 564 permis de construire et déclarations préalables à Belfort, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

323 m²

Surface existante avant

15 m²

Surface créée

39 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

54 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/03/2026.

Autorisation

21 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

27/03/2026

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt
27/03/2026
Autorisation
21/01/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
27/03/2026

Localisation du projet à Belfort

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI 143

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belfort Code postal 90000 Identifiant INSEE 90010

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 323 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 27 m² de construction neuve et 12 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La surface de plancher passe de 15 m² à 54 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 15 m² 27 m² 12 m² 0 m² 0 m² 39 m² 54 m²
Total 15 m² 27 m² 12 m² 0 m² 0 m² 39 m² 54 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un studio (T1).

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBÉLIARD (25200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09001025Z0430
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 90010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 janvier 2026
Date de dépôt 27/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Déclaration préalable sur la même voie, rue Pierre et Michel Dreyf à Belfort (90000)

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