Déclaration préalable Logement N° 0894462600005

Déclaration préalable n° 0894462600005 à Vézelay pour 556 m² de logement, 36-38 Rue St Etienne

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2026

Dossier DP n° 0894462600005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0894462600005 a été accordée le 13 avril 2026 à Vézelay (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 36-38 Rue St Etienne.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 556 m² de surface de plancher sur un terrain de 247 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 5 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T1 et 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB259. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/04/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

247 m²

Surface existante avant

338 m²

Surface créée

556 m²

Variation nette

+556 m²

Surface totale après

894 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/04/2026
2
Autorisation
13/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézelay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB259

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézelay Code postal 89450 Identifiant INSEE 89446
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 309 m² 556 m² 0 m² 0 m² 0 m² 556 m² 865 m²
Locaux 29 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 29 m²
Total 338 m² 556 m² 0 m² 0 m² 0 m² 556 m² 894 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 1 - - - - 5
80,0 % 20,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VÉZELAY (89450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0894462600005
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 89446 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 13 avril 2026
Date de dépôt 13/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 5 logements en individuel, pour 556 m² de surface de plancher sur un terrain de 247 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 36-38 Rue St Etienne, à Vézelay (89450).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 avril 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1 et 1 T2.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0894462600005, déposé en mairie de Vézelay.

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