Déclaration préalable Logement N° 0890802600006

Déclaration préalable n° 0890802600006 à La Chapelle-sur-Oreuse pour 19,3 m² de logement, 24 Rue Des Haies Hollard

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2026

Dossier DP n° 0890802600006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 16 avril 2026 à La Chapelle-sur-Oreuse (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), la déclaration préalable n° 0890802600006 porte sur un projet situé 24 Rue Des Haies Hollard.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 19 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 032 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A571. Ce dossier est l'un des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-sur-Oreuse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 032 m²

Surface existante avant

298 m²

Surface créée

19 m²

Surface totale après

298 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/04/2026
2
Autorisation
16/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Chapelle-sur-Oreuse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A571

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hollard

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-sur-Oreuse Code postal 89260 Identifiant INSEE 89080
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Type de résidence Projet mixte
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 298 m² 19 m² 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 298 m²
Total 298 m² 19 m² 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 298 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE SUR OREUSE (89260) (89260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0890802600006
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 89080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 avril 2026
Date de dépôt 16/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 19,3 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 032 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 24 Rue Des Haies Hollard, à La Chapelle-sur-Oreuse (89260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0890802600006, déposé en mairie de La Chapelle-sur-Oreuse.

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