Déclaration préalable Locaux N° 08853124H0037

Déclaration préalable n° 08853124H0037 à Xonrupt-Longemer pour 5 m² de locaux, 498 route du Beaba

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2024

Dossier DP n° 08853124H0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 08853124H0037, accordée le 4 juillet 2024 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 498 route du Beaba.

Cette déclaration préalable porte sur des locaux neufs principalement à destination d'hôtels. 5 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 378 m².

Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 6 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2024 dans les Vosges, ce délai est proche de leur médiane d'environ 6 mois. La déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Cette déclaration préalable vise la parcelle C 3243, C 3244. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route du Beaba, la base recense un autre dossier depuis 2023. Le catalogue recense 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer, dont ce dossier.

Ce dossier prévoit 109 m² en sous-destination Hôtels après travaux

Consultez les dossiers avec une surface hôtelière recensés en France, tous statuts confondus.

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Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 378 m²

Surface existante avant

104 m²

Surface créée

5 m²

Variation nette

+5 m²

Surface totale après

109 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 juillet 2024.

Autorisation

4 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
04/07/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 3243 C 3244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 378 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Hôtels
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 5 m² à construire.

Les locaux créés se répartissent en 5 m² de commerce et activités de service (dont 5 m² d'hôtels).

La surface de plancher passe de 104 m² à 109 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 104 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 109 m²
Total 104 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 109 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 104 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 109 m²
dont Hôtels 104 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 109 m²
Total locaux 104 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 109 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GÉRARDMER (88400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853124H0037
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles C 3243, C 3244 à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route du Beaba à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier recensé route du Beaba depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Xonrupt-Longemer

Autres types d'autorisations à Xonrupt-Longemer