Déclaration préalable n° 08853124H0037 à Xonrupt-Longemer pour 5 m² de locaux, 498 Route Du Beaba
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2024
Dossier DP n° 08853124H0037
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 08853124H0037, accordée le 4 juillet 2024 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 498 Route Du Beaba.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 5 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 378 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 5 m² en commerce et activités de service. La destination Commerce et activités de service comprend 5 m² relevant de la sous-destination Hôtels.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C3243, C3244. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2024 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xonrupt-Longemer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Hôtels |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 104 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 109 m² |
| Total | 104 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 109 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 104 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 109 m² |
| dont Hôtels | 104 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 109 m² |
| Total locaux | 104 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 109 m² |
Ce dossier crée 5 m² en sous-destination Hôtels
Il rejoint les permis de construire d'hôtels recensés partout en France.
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GERARDMER (88400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08853124H0037 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |