Déclaration préalable Locaux N° 0881092500008

Déclaration préalable n° 0881092500008 à Cleurie pour 14 m² de locaux, 3 Chemin Du Pre Vixot

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2025

Dossier DP n° 0881092500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 20 juin 2025 à Cleurie (Vosges, Grand Est), la déclaration préalable n° 0881092500008 porte sur un projet situé 3 Chemin Du Pre Vixot.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 703 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 14 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB9. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2025 (médiane : environ 6 mois). Au total, 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cleurie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 703 m²

Surface existante avant

29 m²

Surface créée

14 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

43 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
20/06/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cleurie

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cleurie Code postal 88120 Identifiant INSEE 88109
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 29 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 43 m²
Total 29 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 43 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 29 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 43 m²
Total locaux 29 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 43 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT (88200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0881092500008
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 88109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 20 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 703 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 3 Chemin Du Pre Vixot, à Cleurie (88120).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 juin 2025).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0881092500008, déposé en mairie de Cleurie.

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