Déclaration préalable Logement N° 08301623T0095

Déclaration préalable n° 08301623T0095 au Beausset pour 309 m² de logement, 0106 Chemin No 131 Des Platrier

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2023

Dossier DP n° 08301623T0095

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Beausset (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), la déclaration préalable n° 08301623T0095 a été accordée le 25 mai 2023, pour un projet situé 0106 Chemin No 131 Des Platrier.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 309 m² de surface de plancher sur un terrain de 574 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN726, AN725, AN724. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Au total, 282 permis de construire et déclarations préalables référencés au Beausset sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/05/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

574 m²

Surface existante avant

309 m²

Surface créée

309 m²

Surface totale après

309 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
25/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Beausset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN726 AN725 AN724

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Beausset Code postal 83330 Identifiant INSEE 83016
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 309 m² 0 m² 0 m² 309 m² 309 m²
Locaux 309 m² 0 m² 0 m² 0 m² 309 m² -309 m² 0 m²
Total 309 m² 0 m² 309 m² 0 m² 309 m² 0 m² 309 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBAGNE (13685)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301623T0095
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 83016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 309 m² de surface de plancher sur un terrain de 574 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 0106 Chemin No 131 Des Platrier, au Beausset (83330).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301623T0095, déposé en mairie du Beausset.

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