Déclaration préalable n° 0693822100687 à Lyon pour 41 m² de logement, 9 rue Port du Temple

DP n°0693822200108 Logement Autorisé

10 mars 2022

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0693822100687
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	69123 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	22 juin 2021
Date de dépôt	22/06/2021
Dernière mise à jour (DPC)	06/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune ouverture de chantier n'est enregistrée pour ce dossier, mais cette déclaration n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables sur la même parcelle AI 15 à Lyon (69000)

Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

9 rue Port du Temple

Parcelle AI 15 à Lyon (69000)

10/03/2022 125 m² SDP BARI

PC n°0693881900251 Locaux Autorisé

place Joseph Renaut

Parcelle AI 15 à Lyon (69000)

12/02/2020 82 m² SDP CENTRE LEON BERARD

PC n°0693881400135 Locaux Commencé

28 rue Laennec

Parcelle AI 15 à Lyon (69000)

29/07/2014 520 m² SDP CENTRE LEON BERARD

Déclaration préalable sur la même voie, rue Port du Temple à Lyon (69000)

L’autre dossier recensé rue Port du Temple depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

DP n°0693822200108 Logement Autorisé

9 rue Port du Temple

10/03/2022 125 m² SDP BARI

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lyon

PC n°0693852000379 Logement Autorisé

30 rue Joliot Curie

PC n°0693882100044 Logement Terminé

21 juin 2021 214 m² SDP

171 route de Vienne

21 juin 2021 226 m² SDP SCI ATLAN JEROME MARKETTING COMMERCIAL

PC n°0693892100047 Locaux Annulé

8 - 1 Rue Rhin et Danube

21 juin 2021 6 m² SDP SCI RHIN ET DANUBE

DP n°0693862101099 Locaux Autorisé

105 rue Duguesclin

22 juin 2021 88 m² SDP MRSV

DP n°0693892101076 Locaux Autorisé

76 rue du Bourbonnais

22 juin 2021 1 047 m² SDP

DP n°0693892100378 Locaux Autorisé

16 Grande Rue de Saint-Ramber