Déclaration préalable Logement N° 0691792200168

Déclaration préalable n° 0691792200168 à Beauvallon pour 22 m² de logement, 177 Rue Des Quatre Vents St Andeol Le Chateau

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2023

Dossier DP n° 0691792200168

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0691792200168 a été accordée le 30 janvier 2023, pour un projet situé 177 Rue Des Quatre Vents St Andeol Le Chateau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 22 m² de surface de plancher sur un terrain de 615 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D778. Ce dossier s'inscrit parmi les 295 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvallon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

615 m²

Surface existante avant

99 m²

Surface créée

22 m²

Variation nette

+22 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/01/2023
2
Autorisation
30/01/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauvallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D778

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Andeol Le Chateau

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 99 m² 22 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 m² 121 m²
Total 99 m² 22 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691792200168
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 30 janvier 2023
Date de dépôt 30/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 22 m² de surface de plancher sur un terrain de 615 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 177 Rue Des Quatre Vents St Andeol Le Chateau, à Beauvallon (69700).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691792200168, déposé en mairie de Beauvallon.

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