Déclaration préalable n° 0593831900024 à Marly pour 5 m² de locaux, 255 Avenue Henri Barbusse
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2019
Dossier DP n° 0593831900024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Accordée le 12 juin 2019 à Marly (Nord, Hauts-de-France), la déclaration préalable n° 0593831900024 porte sur un projet situé 255 Avenue Henri Barbusse.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 m² de surface de plancher sur un terrain de 609 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 5 m² en commerce et activités de service.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A2002. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2019 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 182 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Marly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marly Code postal 59770 Identifiant INSEE 59383
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 11 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 16 m² |
| Total | 11 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 16 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 11 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 16 m² |
| Total locaux | 11 m² | 5 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 m² | 16 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARLY (59770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0593831900024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 59383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |