Déclaration préalable Mixte N° 0591782300306

Déclaration préalable n° 0591782300306 à Douai pour 193 m² de logement et locaux, 370 Place Du Barlet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2023

Dossier DP n° 0591782300306

Demandeur

LE DJURDJURA

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 6 décembre 2023 à Douai (Nord, Hauts-de-France), la déclaration préalable n° 0591782300306 porte sur un projet situé 370 Place Du Barlet. La demande émane de LE DJURDJURA.

Le projet déclaré est une opération de diminution sans transformation, portant sur 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 205 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BZ281, BZ282. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 519 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douai.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/12/2023

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Mixte

Surface du terrain

205 m²

Surface existante avant

416 m²

Surface créée

193 m²

Variation nette

-50 m²

Surface totale après

366 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
06/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douai

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BZ281 BZ282

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douai Code postal 59500 Identifiant INSEE 59178
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Locaux 416 m² 0 m² 121 m² 50 m² 193 m² -122 m² 294 m²
Total 416 m² 0 m² 193 m² 50 m² 193 m² -50 m² 366 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 416 m² 0 m² 121 m² 50 m² 193 m² -122 m² 294 m²
dont Hôtels 237 m² 0 m² 0 m² 44 m² 193 m² -237 m² 0 m²
Total locaux 416 m² 0 m² 121 m² 50 m² 193 m² -122 m² 294 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE DJURDJURA

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
437997653
SIRET
43799765300013
Code APE (NAF)
56.10A - Restauration traditionnelle
Localisation
DOUAI (59500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0591782300306
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 59178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 205 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 370 Place Du Barlet, à Douai (59500).
Qui est le demandeur de cette déclaration préalable ?
Ce dossier a été déposé par LE DJURDJURA et accordé le 6 décembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0591782300306, déposé en mairie de Douai.

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