Déclaration préalable Locaux N° 0590342600007

Déclaration préalable n° 0590342600007 à Avelin pour 17 m² de locaux, 20 Hameau Du Croquet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 février 2026

Dossier DP n° 0590342600007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 10 février 2026 à Avelin (Nord, Hauts-de-France), la déclaration préalable n° 0590342600007 porte sur un projet situé 20 Hameau Du Croquet.

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 17 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 585 m², à destination principale locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D201, 0D200. L'instruction du dossier a duré 6 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avelin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 585 m²

Surface existante avant

123 m²

Surface créée

17 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

140 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/02/2026.

Autorisation

10 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

14/02/2026

Délai total

4 jours

Dépôt
04/02/2026
Autorisation
10/02/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
14/02/2026

Localisation du projet à Avelin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D201 0D200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avelin Code postal 59710 Identifiant INSEE 59034
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 123 m² 0 m² 17 m² 0 m² 0 m² 17 m² 140 m²
Total 123 m² 0 m² 17 m² 0 m² 0 m² 17 m² 140 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVELIN (59710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0590342600007
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 59034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 février 2026
Date de dépôt 04/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, pour 17 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 585 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 20 Hameau Du Croquet, à Avelin (59710).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 février 2026, achèvement déclaré le 14 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0590342600007, déposé en mairie d'Avelin.

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