Déclaration préalable Logement N° 0575822600030

Déclaration préalable n° 0575822600030 à Richemont pour 10 m² de logement, 1A Route De Boussange

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2026

Dossier DP n° 0575822600030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1A Route De Boussange, la déclaration préalable n° 0575822600030 a été accordée le 11 juin 2026 à Richemont (Moselle, Grand Est).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 10 m² de surface de plancher sur un terrain de 820 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. L'ensemble des 158 permis de construire et déclarations préalables référencés à Richemont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

820 m²

Surface existante avant

125 m²

Surface créée

10 m²

Variation nette

+10 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/06/2026
2
Autorisation
11/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Richemont

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Richemont Code postal 57270 Identifiant INSEE 57582
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 125 m² 10 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 m² 135 m²
Total 125 m² 10 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RICHEMONT (57270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0575822600030
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 57582 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 juin 2026
Date de dépôt 11/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 10 m² de surface de plancher sur un terrain de 820 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 1A Route De Boussange, à Richemont (57270).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0575822600030, déposé en mairie de Richemont.

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