Déclaration préalable Logement N° 05239826N0006

Déclaration préalable n° 05239826N0006 à Poissons pour 79 m² de logement, 5 La Forge Les Varennes

Territoire

Haute-Marne (52)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2026

Dossier DP n° 05239826N0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 05239826N0006 a été accordée le 29 mai 2026 à Poissons (Haute-Marne, Grand Est), pour un projet situé 5 La Forge Les Varennes.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 780 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM2. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poissons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

5 780 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2026.

Autorisation

29 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

15/06/2026

Délai total

17 jours

Dépôt
29/05/2026
Autorisation
29/05/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2026

Localisation du projet à Poissons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Varennes

Territoires administratifs

Commune
Poissons Code postal 52230 Identifiant INSEE 52398
Département
Haute-Marne (52)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POISSONS (52230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05239826N0006
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 52398 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 29 mai 2026
Date de dépôt 29/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 780 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 5 La Forge Les Varennes, à Poissons (52230).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 mai 2026, achèvement déclaré le 15 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05239826N0006, déposé en mairie de Poissons.

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