Déclaration préalable Logement N° 0490152600161

Déclaration préalable n° 0490152600161 à Avrillé pour 188 m² de logement, 26 Allée François Bonamy

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2026

Dossier DP n° 0490152600161

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0490152600161, accordée le 22 septembre 2026 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 26 Allée François Bonamy.

Le dossier porte sur deux logements neufs. Selon les données publiées, le projet est autorisé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2026.

Autorisation

22 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/09/2026
2
Autorisation
22/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avrillé

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. L'ensemble des 515 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avrillé est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AT 724 AT 744 AT 832

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 558 m². Le dossier déclare des annexes : piscine, abri de jardin et autre annexe. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 188 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVRILLÉ (49240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0490152600161
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 49015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 22 septembre 2026
Date de dépôt 22/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AT 724, AT 744, AT 832 à Avrillé (49240)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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