Déclaration préalable à Beaugency pour 14 m² de locaux - 2 Rue De L'orme
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2016
Dossier DP n° 04502816Y0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente la déclaration préalable n° 04502816Y0008, accordée le 1 mars 2016 à Beaugency (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 2 Rue De L'orme, Beaugency (45190). La déclaration préalable encadre les travaux de faible envergure et certaines modifications de l'aspect extérieur d'un bâtiment. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 501 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 14 m² en bureaux. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A451.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beaugency
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Beaugency Code postal 45190 Identifiant INSEE 45028
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 80 m² | 14 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 14 m² | 94 m² |
| Total | 80 m² | 14 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 14 m² | 94 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 80 m² | 14 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 14 m² | 94 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUGENCY (45190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04502816Y0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 45028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |