Déclaration préalable Logement N° 0423342500030

Déclaration préalable n° 0423342500030 à Violay pour 75 m² de logement, Lieu-Dit Brossat

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2025

Dossier DP n° 0423342500030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 26 septembre 2025 à Violay (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0423342500030 porte sur un projet situé Lieu-Dit Brossat.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 84 533 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE39. Ce dossier est l'un des 99 permis de construire et déclarations préalables référencés à Violay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

84 533 m²

Surface existante avant

148 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
26/09/2025
2
Autorisation
26/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Violay

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZE39

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Violay Code postal 42780 Identifiant INSEE 42334
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 148 m² 75 m² 0 m² 61 m² 0 m² 14 m² 162 m²
Total 148 m² 75 m² 0 m² 61 m² 0 m² 14 m² 162 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIOLAY (42780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0423342500030
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 42334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 septembre 2025
Date de dépôt 26/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 84 533 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé Lieu-Dit Brossat, à Violay (42780).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0423342500030, déposé en mairie de Violay.

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