Déclaration préalable Logement N° 04209523L0022

Déclaration préalable n° 04209523L0022 à Firminy pour 20 m² de logement, 15 Rue Traversiere

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2023

Dossier DP n° 04209523L0022

Demandeur

SC LES OMBRES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 04209523L0022 a été accordée le 31 mai 2023, pour un projet situé 15 Rue Traversiere. SC LES OMBRES figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 67 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AR367. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 347 permis de construire et déclarations préalables référencés à Firminy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/05/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

67 m²

Surface existante avant

20 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

40 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
31/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Firminy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR367

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 20 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 40 m²
Total 20 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 40 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SC LES OMBRES

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
911334761
SIRET
91133476100010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CHAMPAGNE AU MONT D OR (69410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04209523L0022
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 42095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 67 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 15 Rue Traversiere, à Firminy (42700).
Qui a déposé cette déclaration préalable ?
Le dossier est porté par SC LES OMBRES et accordé le 31 mai 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 31 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04209523L0022, déposé en mairie de Firminy.

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