Déclaration préalable Logement N° 0385292120092

Déclaration préalable n° 0385292120092 à Vaulnaveys-le-Haut pour 72 m² de logement, 2815 Avenue D'uriage

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2021

Dossier DP n° 0385292120092

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaulnaveys-le-Haut (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0385292120092 a été accordée le 2 septembre 2021, pour un projet situé 2815 Avenue D'uriage.

L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 657 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB258. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 246 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaulnaveys-le-Haut.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

2 657 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2022

Achèvement (DAACT)

26/05/2023

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
02/09/2021
Chantier (DOC)
02/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
26/05/2023

Localisation du projet à Vaulnaveys-le-Haut

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB258

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaulnaveys-le-Haut Code postal 38410 Identifiant INSEE 38529
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Locaux 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² -72 m² 0 m²
Total 72 m² 0 m² 72 m² 0 m² 72 m² 0 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385292120092
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 38529 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 657 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 2815 Avenue D'uriage, à Vaulnaveys-le-Haut (38410).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 septembre 2021, ouverture de chantier le 2 avril 2022, achèvement déclaré le 26 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385292120092, déposé en mairie de Vaulnaveys-le-Haut.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vaulnaveys-le-Haut

Autres types d'autorisations à Vaulnaveys-le-Haut