Déclaration préalable Locaux N° 0383472600021

Déclaration préalable n° 0383472600021 à Roybon pour 15 m² de locaux, 560 Impasse Du Grand Julin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2026

Dossier DP n° 0383472600021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 25 mai 2026 à Roybon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0383472600021 porte sur un projet situé 560 Impasse Du Grand Julin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 926 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 15 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0F157. Le dossier a été instruit en un peu plus d'un mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2026 (médiane : 29 jours). Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roybon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

200 926 m²

Surface créée

15 m²

Variation nette

+15 m²

Surface totale après

15 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
24/04/2026
2
Autorisation
25/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roybon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0F157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roybon Code postal 38940 Identifiant INSEE 38347
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
Total 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
Total locaux 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROYBON (38940)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383472600021
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 38347 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 25 mai 2026
Date de dépôt 24/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 926 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 560 Impasse Du Grand Julin, à Roybon (38940).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383472600021, déposé en mairie de Roybon.

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