Déclaration préalable Locaux N° 0382892620014

Déclaration préalable n° 0382892620014 à Oz pour 31 m² de locaux, 2 Rue De La Blayère

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2026

Dossier DP n° 0382892620014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 17 août 2026 à Oz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0382892620014 porte sur un projet situé 2 Rue De La Blayère.

L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, portant sur 31 m² de surface de plancher sur un terrain de 92 m², à destination principale locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB221. Ce dossier s'inscrit parmi les 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/08/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Locaux

Surface du terrain

92 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

31 m²

Variation nette

+31 m²

Surface totale après

101 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/08/2026
2
Autorisation
17/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oz Code postal 38114 Identifiant INSEE 38289
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 0 m² 31 m² 0 m² 0 m² 31 m² 101 m²
Total 70 m² 0 m² 31 m² 0 m² 0 m² 31 m² 101 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OZ (38114)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382892620014
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 38289 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 17 août 2026
Date de dépôt 17/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, pour 31 m² de surface de plancher sur un terrain de 92 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 2 Rue De La Blayère, à Oz (38114).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 août 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382892620014, déposé en mairie d'Oz.

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