Permis de construire Mixte N° 0382892620002

Permis de construire n° 0382892620002 à Oz pour 90,1 m² de logement et locaux, 3 Rue Des Verdants

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2026

Dossier PC n° 0382892620002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382892620002 a été délivré le 20 juillet 2026 à Oz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 3 Rue Des Verdants.

L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 122 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AB447, AB451. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/07/2026

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Mixte

Surface du terrain

122 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/06/2026
2
Autorisation
20/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB447 AB451

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oz Code postal 38114 Identifiant INSEE 38289
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 0 m² 90 m² 0 m² 90 m² 0 m² 90 m²
Total 90 m² 0 m² 90 m² 0 m² 90 m² 0 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ETIENNE DE SAINT-GEOIRS (38590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382892620002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38289 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 20 juillet 2026
Date de dépôt 10/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 90,1 m² de surface de plancher sur un terrain de 122 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Rue Des Verdants, à Oz (38114).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382892620002, déposé en mairie d'Oz.

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