Déclaration préalable Logement N° 0381872620037

Déclaration préalable n° 0381872620037 au Gua pour 15 m² de logement, 1512 Av Du Vercors

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 août 2026

Dossier DP n° 0381872620037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Gua (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0381872620037 a été accordée le 20 août 2026, pour un projet situé 1512 Av Du Vercors.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD48, AD49. Ce dossier fait partie des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés au Gua.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

401 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

15 m²

Variation nette

+15 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
20/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Gua

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD48 AD49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Gua Code postal 38450 Identifiant INSEE 38187
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 135 m²
Total 120 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE GUA (38450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381872620037
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 38187 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 20 août 2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1512 Av Du Vercors, au Gua (38450).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 août 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381872620037, déposé en mairie du Gua.

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