Déclaration préalable n° 0381511410023 à Échirolles pour 1 m² de locaux, 7 rue du Mal Leclerc
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 mai 2014
Dossier DP n° 0381511410023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 0381511410023 a été accordée le 5 mai 2014 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 7 rue du Mal Leclerc.
Cette déclaration préalable porte sur des locaux neufs principalement à destination de bureaux. Sur un terrain de 7 742 m², le programme représente 1 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Au dernier état publié, cette déclaration préalable est autorisée. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 4 mois. Pour les dossiers déposés en 2014 en Isère, la médiane d'instruction atteint environ 7 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.
Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence AO 139. Sur la même voie, rue du Mal Leclerc, la base recense 2 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 338 permis de construire et déclarations préalables à Échirolles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2014.
Autorisation
5 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Échirolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 7 742 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 1 m² à construire.
La surface de plancher passe de 2 980 m² à 2 981 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 980 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 2 981 m² |
| Total | 2 980 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 2 981 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 2 980 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 2 981 m² |
| dont Bureaux | 2 980 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 2 981 m² |
| Total locaux | 2 980 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 2 981 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ÉCHIROLLES (38130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381511410023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur cette déclaration préalable
Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue du Mal Leclerc à Échirolles (38130)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue du Mal Leclerc depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.