Déclaration préalable Locaux N° 0380592600052

Déclaration préalable n° 0380592600052 à Brié-et-Angonnes pour 20 m² de locaux, 341 Che Des Trouillons Les Drevonnes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 août 2026

Dossier DP n° 0380592600052

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0380592600052, accordée le 13 août 2026 à Brié-et-Angonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 341 Che Des Trouillons Les Drevonnes.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 371 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 20 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK166, AK211. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 jour. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2026 (29 jours). Ce dossier est l'un des 158 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brié-et-Angonnes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/08/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

20 371 m²

Surface existante avant

20 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

40 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/08/2026
2
Autorisation
13/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brié-et-Angonnes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK166 AK211

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Drevonnes

Territoires administratifs

Commune
Brié-et-Angonnes Code postal 38320 Identifiant INSEE 38059
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 20 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 40 m²
Total 20 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 40 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 20 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 40 m²
Total locaux 20 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 40 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIÉ ET ANGONNES (38320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380592600052
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 38059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 13 août 2026
Date de dépôt 12/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 371 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 341 Che Des Trouillons Les Drevonnes, à Brié-et-Angonnes (38320).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 août 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380592600052, déposé en mairie de Brié-et-Angonnes.

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