Déclaration préalable Logement N° 0372632340018

Déclaration préalable n° 0372632340018 à Truyes pour 295 m² de logement, Allee De La Tour Carree

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2023

Dossier DP n° 0372632340018

Demandeur

SARL DU TILLEUL

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 25 mai 2023 à Truyes (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), la déclaration préalable n° 0372632340018 porte sur un projet situé Allee De La Tour Carree. Le projet est porté par SARL DU TILLEUL.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 198 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1, 3 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0E1654. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Indre-et-Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Truyes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/05/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 198 m²

Surface existante avant

804 m²

Surface créée

295 m²

Surface totale après

804 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
25/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Truyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E1654

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Truyes Code postal 37320 Identifiant INSEE 37263
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 295 m² 0 m² 0 m² 295 m² 295 m²
Locaux 804 m² 0 m² 0 m² 0 m² 295 m² -295 m² 509 m²
Total 804 m² 0 m² 295 m² 0 m² 295 m² 0 m² 804 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 3 1 - - - 6
33,3 % 50,0 % 16,7 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL DU TILLEUL

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
517842159
SIRET
51784215900017
Code APE (NAF)
41.10B - Promotion immobilière de bureaux
Localisation
SAINT-AVERTIN (37550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0372632340018
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 37263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 6 logements en collectif, pour 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 198 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé Allee De La Tour Carree, à Truyes (37320).
Qui est le demandeur de cette déclaration préalable ?
La demande a été déposée par SARL DU TILLEUL et accordée le 25 mai 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mai 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 3 T2 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0372632340018, déposé en mairie de Truyes.

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