Déclaration préalable Locaux N° 0342132600046

Déclaration préalable n° 0342132600046 à Poussan pour 21 m² de locaux, 2 Cite Malesca

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2026

Dossier DP n° 0342132600046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0342132600046 a été accordée le 17 juillet 2026 à Poussan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 2 Cite Malesca.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, portant sur 21 m² de surface de plancher sur un terrain de 414 m², à destination principale locaux.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW18. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). L'ensemble des 437 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poussan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Locaux

Surface du terrain

414 m²

Surface existante avant

88 m²

Surface créée

21 m²

Variation nette

+21 m²

Surface totale après

109 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2022.

Autorisation

17 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

12/05/2022

Dépôt
27/05/2026
Autorisation
17/07/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2022

Localisation du projet à Poussan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 88 m² 0 m² 21 m² 0 m² 0 m² 21 m² 109 m²
Total 88 m² 0 m² 21 m² 0 m² 0 m² 21 m² 109 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POUSSAN (34560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0342132600046
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 34213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 17 juillet 2026
Date de dépôt 27/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, pour 21 m² de surface de plancher sur un terrain de 414 m², à destination principale locaux.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 2 Cite Malesca, à Poussan (34560).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 juillet 2026, achèvement déclaré le 12 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0342132600046, déposé en mairie de Poussan.

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