Déclaration préalable Logement N° 03418923S0013

Déclaration préalable n° 03418923S0013 à Olonzac pour 52 m² de logement, Route Du Lac

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2023

Dossier DP n° 03418923S0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 03418923S0013 a été accordée le 16 mars 2023 à Olonzac (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Route Du Lac.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 331 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AY286. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). L'ensemble des 160 permis de construire et déclarations préalables référencés à Olonzac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

331 m²

Surface créée

52 m²

Variation nette

+52 m²

Surface totale après

52 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
16/03/2023
3
Chantier (DOC)
16/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Olonzac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY286

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Olonzac Code postal 34210 Identifiant INSEE 34189
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²
Total 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLONZAC (34210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418923S0013
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 34189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 331 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe Route Du Lac, à Olonzac (34210).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 mars 2023, ouverture de chantier le 16 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03418923S0013, déposé en mairie d'Olonzac.

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