Déclaration préalable n° 0340942600002 à Espondeilhan pour 69 m² de logement, 135 rue de la Joncasse
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 février 2026
Dossier DP n° 0340942600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 0340942600002 a été accordée le 17 février 2026 à Espondeilhan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 135 rue de la Joncasse.
Cette déclaration préalable concerne la création d'un logement. L'opération comporte des travaux sur construction existante. Selon la typologie déclarée, le logement est un T2. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 69 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 938 m².
Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.
Cette déclaration préalable vise la parcelle A 1504. La voie, rue de la Joncasse, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Au total, le catalogue compte 152 permis de construire et déclarations préalables à Espondeilhan, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2026.
Autorisation
17 février 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Espondeilhan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Espondeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34094
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 938 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 69 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
La surface de plancher passe de 134 m² à 203 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 134 m² | 0 m² | 69 m² | 0 m² | 0 m² | 69 m² | 203 m² |
| Total | 134 m² | 0 m² | 69 m² | 0 m² | 0 m² | 69 m² | 203 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T2.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPONDEILHAN (34290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0340942600002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 34094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 17 février 2026 |
| Date de dépôt | 17/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Joncasse à Espondeilhan (34290)
L’autre dossier recensé rue de la Joncasse depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.