Déclaration préalable Mixte N° 0340942600002

Déclaration préalable n° 0340942600002 à Espondeilhan pour 69 m² de logement et locaux, 135 Rue De La Joncasse

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 février 2026

Dossier DP n° 0340942600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0340942600002 a été accordée le 17 février 2026 à Espondeilhan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 135 Rue De La Joncasse.

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 938 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1504. L'ensemble des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espondeilhan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/02/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Mixte

Surface du terrain

938 m²

Surface existante avant

134 m²

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/02/2026
2
Autorisation
17/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Espondeilhan

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A1504

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espondeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34094
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 134 m² 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 69 m² 203 m²
Total 134 m² 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 69 m² 203 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPONDEILHAN (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0340942600002
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 34094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 17 février 2026
Date de dépôt 17/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, pour 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 938 m², à destination principale mixte.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 135 Rue De La Joncasse, à Espondeilhan (34290).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0340942600002, déposé en mairie d'Espondeilhan.

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