Déclaration préalable à Cessenon-sur-Orb pour 32 m² de locaux - 15 Rue Des Rives De L'orb
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2025
Dossier DP n° 0340742500052
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente la déclaration préalable n° 0340742500052, accordée le 18 septembre 2025 à Cessenon-sur-Orb (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 15 Rue Des Rives De L'orb, Cessenon-sur-Orb (34460). La déclaration préalable encadre les travaux de faible envergure et certaines modifications de l'aspect extérieur d'un bâtiment. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 32 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 435 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 32 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BK417.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/02/2026.
Autorisation
18 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
09/12/2025
Achèvement (DAACT)
23/02/2026
Délai autorisation - chantier
2 mois 21 jours
Durée du chantier
2 mois 14 jours
Délai total
5 mois 5 jours
Localisation du projet à Cessenon-sur-Orb
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Cessenon-sur-Orb Code postal 34460 Identifiant INSEE 34074
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 110 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 142 m² |
| Total | 110 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 142 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 110 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 142 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESSENON SUR ORB (34460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0340742500052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 34074 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |