Déclaration préalable Logement N° 0340332600007

Déclaration préalable n° 0340332600007 à Boisseron pour un projet de logement, 44 rue de l'Afficion

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2026

Dossier DP n° 0340332600007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0340332600007 a été accordée le 15 juin 2026 à Boisseron (Hérault, Occitanie), à l'adresse 44 rue de l'Afficion.

Cette déclaration préalable concerne la création d'un logement. L'opération comporte des travaux sur construction existante. Selon la typologie déclarée, le logement est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le terrain déclaré couvre 626 m².

Au dernier état publié, cette déclaration préalable est autorisée. La déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AD 701, AD 705. Le catalogue recense 164 permis de construire et déclarations préalables à Boisseron, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

626 m²

Surface existante avant

206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2026.

Autorisation

15 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/06/2026
2
Autorisation
15/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boisseron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 701 AD 705

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boisseron Code postal 34160 Identifiant INSEE 34033
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 626 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Type de résidence Projet mixte
Architecte Non

Bilan des surfaces

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m²
Total 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le dossier comprend un projet associant résidence pour personnes âgées, résidence étudiante, résidence de tourisme, résidence hôtelière à vocation sociale, résidence sociale, résidence pour personnes handicapées et résidence d'un autre type. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSERON (34160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0340332600007
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 34033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 juin 2026
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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