Déclaration préalable Logement N° 02B04914B0024

Déclaration préalable n° 02B04914B0024 à Calenzana pour un projet de logement, Chioso Longo

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 6 août 2014

Dossier DP n° 02B04914B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 02B04914B0024 a été accordée le 6 août 2014 à Calenzana (Haute-Corse, Corse), pour un projet situé Chioso Longo.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 458 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E762. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Corse en 2014 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 486 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calenzana est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/08/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

1 458 m²

Surface existante avant

105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/08/2014. Le chantier a été mené en 14 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2014

Achèvement (DAACT)

20/08/2014

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

14 jours

Délai total

14 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
06/08/2014
Chantier (DOC)
06/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/08/2014

Localisation du projet à Calenzana

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E762

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chioso Longo

Territoires administratifs

Commune
Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m²
Total 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALENZANA (20214)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B04914B0024
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 2B049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 août 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est Chioso Longo, à Calenzana (20214).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 août 2014, ouverture de chantier le 6 août 2014, achèvement déclaré le 20 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02B04914B0024, déposé en mairie de Calenzana.

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