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Déclaration préalable Locaux N° 02552726C0038

Déclaration préalable n° 02552726C0038 à Saint-Vit pour 13 m² de locaux, 3 Rue Du Zéphir

Q: Quel est le projet de cette déclaration préalable ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 13 m² de surface de plancher sur un terrain de 258 m², à destination principale locaux.

Q: Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?

L'adresse du terrain est 3 Rue Du Zéphir, à Saint-Vit (25410).

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02552726C0038, déposé en mairie de Saint-Vit.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2026

Dossier DP n° 02552726C0038

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Vit (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), la déclaration préalable n° 02552726C0038 a été accordée le 11 mai 2026, pour un projet situé 3 Rue Du Zéphir.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 13 m² de surface de plancher sur un terrain de 258 m², à destination principale locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est YD214. Ce dossier est l'un des 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vit.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

258 m²

Surface existante avant

113 m²

Surface créée

13 m²

Variation nette

+13 m²

Surface totale après

126 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

Autorisation

11/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Vit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YD214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Vit Code postal 25410 Identifiant INSEE 25527
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Lotissement
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	113 m²	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	13 m²	126 m²
Total	113 m²	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	13 m²	126 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-VIT (25410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02552726C0038
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	25527 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	11 mai 2026
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 13 m² de surface de plancher sur un terrain de 258 m², à destination principale locaux.

Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?

L'adresse du terrain est 3 Rue Du Zéphir, à Saint-Vit (25410).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2026).

Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02552726C0038, déposé en mairie de Saint-Vit.

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