Déclaration préalable n° 0250392600008 à Avoudrey pour un projet de logement, 1 rue Martin Smith
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 mars 2026
Dossier DP n° 0250392600008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Avoudrey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), la déclaration préalable n° 0250392600008 a été accordée le 13 mars 2026, pour un projet situé 1 rue Martin Smith.
Cette déclaration préalable porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante. Le projet se situe sur un terrain de 942 m².
Le dossier de cette déclaration préalable enregistre l'achèvement des travaux au 15/04/2026.
Cette déclaration préalable vise la parcelle ZO 202. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 141 permis de construire et déclarations préalables à Avoudrey, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2026.
Autorisation
13 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
15/04/2026
Délai total
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Avoudrey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avoudrey Code postal 25690 Identifiant INSEE 25039
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 942 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
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| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 942 m² |
| Surface de construction | 942 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVOUDREY (25690)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0250392600008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 25039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 13 mars 2026 |
| Date de dépôt | 15/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZO 202 à Avoudrey (25690)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.