Déclaration préalable Logement N° 01425112U0011

Déclaration préalable n° 01425112U0011 à Esson pour un projet de logement, 15 Rue Bonne Nouvelle

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 10 février 2013

Dossier DP n° 01425112U0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 10 février 2013 à Esson (Calvados, Normandie), la déclaration préalable n° 01425112U0011 porte sur un projet situé 15 Rue Bonne Nouvelle.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 7 819 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OE91, OE92, OE93. Ce dossier est l'un des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esson.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2013

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

7 819 m²

Surface existante avant

164 m²

Surface totale après

164 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/05/2015. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2013

Achèvement (DAACT)

19/05/2015

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/04/2015
Autorisation
10/02/2013
Chantier (DOC)
10/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
19/05/2015

Localisation du projet à Esson

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OE91 OE92 OE93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esson Code postal 14220 Identifiant INSEE 14251
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m²
Total 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESSON (14220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01425112U0011
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 14251 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 10 février 2013
Date de dépôt 01/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 15 Rue Bonne Nouvelle, à Esson (14220).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 février 2013, ouverture de chantier le 10 novembre 2013, achèvement déclaré le 19 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01425112U0011, déposé en mairie d'Esson.

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