Déclaration préalable Logement N° 01100923D0049

Déclaration préalable n° 01100923D0049 à Alzonne pour 65 m² de logement, 26 Gr Grand Rue

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Décision du 8 décembre 2023

Dossier DP n° 01100923D0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Alzonne (Aude, Occitanie), la déclaration préalable n° 01100923D0049 a fait l'objet d'une décision le 8 décembre 2023, pour un projet situé 26 Gr Grand Rue.

Cette déclaration préalable prévoyait la création d'un logement. Les travaux comprenaient une extension sans transformation. Sur un terrain de 38 m², le programme représentait 65 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'annulation de cette déclaration préalable est enregistrée dans Sitadel.

Cette déclaration préalable vise la parcelle C 309. Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables à Alzonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

08/12/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

38 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Cette déclaration préalable a été annulée.

Décision

8 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Alzonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 309

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alzonne Code postal 11170 Identifiant INSEE 11009
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Les travaux relevaient d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 38 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 65 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Total 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALZONNE (11170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01100923D0049
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 11009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 8 décembre 2023
Date de dépôt 29/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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