Déclaration préalable Logement N° 00603325R0090

Déclaration préalable n° 00603325R0090 à Carros pour 70 m² de logement, 358 chemin de la Terehentine

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2025

Dossier DP n° 00603325R0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 00603325R0090 a été accordée le 30 octobre 2025 à Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 358 chemin de la Terehentine.

Cette déclaration préalable prévoit la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 70 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sur un terrain de 1 431 m².

Le statut enregistré de cette déclaration préalable est « autorisée ». L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour une déclaration préalable.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence AV 31. Sur la même voie, chemin de la Terehentine, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 465 permis de construire et déclarations préalables à Carros, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/10/2025

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

1 431 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2025.

Autorisation

30 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/10/2025
2
Autorisation
30/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carros

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 1 431 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 70 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARROS (06510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603325R0090
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 06033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 octobre 2025
Date de dépôt 30/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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