La déclaration préalable n° 00601224H0043 a été accordée le 15 novembre 2024 à Beausoleil (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 15 rue des Lucioles.

Cette déclaration préalable concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une transformation de logements existants. Le logement est un studio (T1) d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 314 m², le programme représente 15 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation.

Le statut enregistré de cette déclaration préalable est « autorisée ». L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour une déclaration préalable.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence AH 380. Au total, le catalogue compte 137 permis de construire et déclarations préalables à Beausoleil, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/11/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

314 m²

Surface existante avant

15 m²

Surface créée

15 m²

Surface totale après

15 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 novembre 2024.

Autorisation

15 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/11/2024

Autorisation

15/11/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beausoleil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 380

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beausoleil Code postal 06240 Identifiant INSEE 06012
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de logements existants. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 314 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Transformation sans extension
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Transformation principale	Transformation de logements
Locaux d'origine transformés	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 15 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 15 m² d'habitation existants.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	15 m²	0 m²	15 m²	0 m²	15 m²	0 m²	15 m²
Total	15 m²	0 m²	15 m²	0 m²	15 m²	0 m²	15 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un studio (T1).

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
1	-	-	-	-	-	1
100,0 %	-	-	-	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NICE (06200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00601224H0043
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	06012 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	15 novembre 2024
Date de dépôt	15/11/2024
Dernière mise à jour (DPC)	11/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beausoleil

PC n°00601224H0007 Logement Autorisé

4 Ruelle du Tenao

Beausoleil (06240)

Extension sans transformation

11 juil. 2024 285 m² SDP KOKORO

PC n°00601224H0003 Logement Autorisé

1050 chemin Romain

Beausoleil (06240)

Nouvelle construction

22 août 2024 216 m² SDP

PC n°00601224H0008 Logement Autorisé

12 rue Pierre Curie

Beausoleil (06240)

Nouvelle construction

04 oct. 2024 410 m² SDP ONODA

DP n°00601224H0048 Locaux Autorisé

4 boulevard de la Republique

Beausoleil (06240)

Transformation sans extension

29 nov. 2024 60 m² SDP

PC n°00601224H0011 Logement Commencé

22 avenue du Professeur Lange

Beausoleil (06240)

Extension sans transformation

24 janv. 2025 70 m² SDP

PC n°00601224H0012 Locaux Commencé

5 rue de la Gaite

Beausoleil (06240)

Transformation avec extension

06 mars 2025 5 453 m² SDP SCI PROPCO

Autres types d'autorisations à Beausoleil

Permis de démolir à Beausoleil

12 autorisations