Déclaration préalable n° 0021861600037 à Chézy-sur-Marne pour un projet de logement, 26 Route Des Roches
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2016
Dossier DP n° 0021861600037
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chézy-sur-Marne (Aisne, Hauts-de-France), la déclaration préalable n° 0021861600037 a été accordée le 6 octobre 2016, pour un projet situé 26 Route Des Roches.
L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 242 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH222. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chézy-sur-Marne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chézy-sur-Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chézy-sur-Marne Code postal 02570 Identifiant INSEE 02186
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 242 m² |
| Surface de construction | 1 242 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | - | - | - | - | - | 1 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEZY SUR MARNE (02570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0021861600037 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 02186 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |