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Permis de construire à Vieilley

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Vieilley (25870), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 52 autorisations enregistrées entre le 26 janvier 2013 et le 26 janvier 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

52

Première date

26 janvier 2013

Dernière date

26 janvier 2026

Surface créée (brute)

6 669 m²

Nbre logements

57

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Vieilley. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Vieilley

Permis de construire à Vieilley en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Pres, Vieilley (25870) PC Logement ZE128 744 m² 102 m² 2026/01/26

Permis de construire à Vieilley en 2025

9 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE139 639 m² 83 m² 2025/07/31
Lotissement Le Clos Des Lot N_ 23 Surface 687M2, Vieilley (25870) PC Logement ZE143 687 m² 90 m² 2025/05/19
Chemin De Merey, Vieilley (25870) PC Logement AC273 500 m² 75 m² 2025/05/12
Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AC288 Devious SCI 384 m² 125 m² 2025/04/07
Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AC288 772 m² 200 m² 2025/04/07
Ruelle Du Chateau, Vieilley (25870) PC Logement AC26 1 709 m² 100 m² 2025/02/24
Lot 02 Lotissement Les Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE129 741 m² 78 m² 2025/02/24
50 Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Locaux AB62 543 m² 140 m² 2025/01/31
11 A Chemin De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement ZE188 816 m² 110 m² 2025/01/31

Permis de construire à Vieilley en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tareillots, Vieilley (25870) DP Locaux ZE8 Commune De Vieilley Commune/EPCI 9 830 m² 150 m² 2024/12/09
Lotissement Le Clos Des An, Vieilley (25870) PC Logement ZE140 598 m² 96 m² 2024/08/08
15 Chemin Des Pres, Vieilley (25870) PC Logement ZE149, ZE166 984 m² 164 m² 2024/01/29

Permis de construire à Vieilley en 2023

17 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cromary, Vieilley (25870) PC Logement ZE172 891 m² 125 m² 2023/12/18
Rue Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE146 526 m² 106 m² 2023/09/15
Rue Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 738 m² 135 m² 2023/09/02
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 111 m² 2023/08/25
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 105 m² 2023/06/16
Rue Des Anssanges Le Clos Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 756 m² 159 m² 2023/06/08
Les Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 1 061 m² 189 m² 2023/05/15
Lotissement Le Clos Des An, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 966 m² 104 m² 2023/05/12
Lotissement Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE107 12 599 m² 148 m² 2023/05/11
Route De Cromary Le Clos Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE78 875 m² 128 m² 2023/05/05
Les Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 875 m² 122 m² 2023/05/02
Les Anssanges Le Clos Des Assanges Lot 5, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 1 075 m² 118 m² 2023/05/02
Les Anssanges Lotissement ""Le Clos Des Anssanges"" (L, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 694 m² 121 m² 2023/04/27
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 99 m² 2023/04/27
Lot 18 "" Le Clos Des Anss Le Clos Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 682 m² 98 m² 2023/04/24
Lot10 Lotissement ""Le Clos Des A, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 1 197 m² 106 m² 2023/04/21
2 Rue Des Capucines, Vieilley (25870) PC Logement AB380 801 m² 111 m² 2023/03/17

Permis de construire à Vieilley en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du General Charles De, Vieilley (25870) PC Logement AC29, AC30 Devious SCI 1 039 m² 139 m² 2022/06/17
9 Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AC29, AC30 Devious SCI 1 039 m² 275 m² 2022/05/30
41 Rue Du General Charles De, Vieilley (25870) PC Logement AB45, AB51 825 m² 135 m² 2022/05/09
2A Rue De L'eglise, Vieilley (25870) PC Logement AB473 280 m² 123 m² 2022/03/23
5 Rue De La Mairie, Vieilley (25870) PC Logement AB227 300 m² 179 m² 2022/01/10

Permis de construire à Vieilley en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De Marchaux, Vieilley (25870) PC Logement AB100, AB99 SCI Mcdf SCI 1 332 m² 273 m² 2020/09/25
Chemin De Bonnay Les Tareillots, Vieilley (25870) DP Locaux ZE7 Sm Doubs Tres Haut Debit Public 4 200 m² 7 m² 2020/03/17
15 Rue Du Moulin, Vieilley (25870) PC Locaux AB207 1 235 m² 98 m² 2020/03/02
La Vie De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC341 391 m² 121 m² 2020/01/06
La Vie De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC342 403 m² 121 m² 2020/01/06
1 Chemin De La Vallee De L'o, Vieilley (25870) PC Logement AB461 750 m² 86 m² 2020/01/06

Permis de construire à Vieilley en 2019

2 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AB50 693 m² 125 m² 2019/06/24
9 Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) DP Logement AC29, AC30 Devious SCI 1 159 m² 283 m² 2019/03/09

Permis de construire à Vieilley en 2016

1 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement ZEA 1 000 m² 121 m² 2016/07/02

Permis de construire à Vieilley en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cromary, Vieilley (25870) PC Logement ZB135 2 000 m² 39 m² 2015/10/27
Chemin De Bonnay, Vieilley (25870) PC Locaux ZE62 Commune De Vieilley Commune/EPCI 2 020 m² 61 m² 2015/07/22
Chem De Bonnay La Vie De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC337 549 m² 160 m² 2015/07/18
Chemi De La Vallee De L Ognon, Vieilley (25870) PC Logement AB390 1 520 m² 140 m² 2015/06/28

Permis de construire à Vieilley en 2013

2 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC336 1 345 m² 106 m² 2013/09/11
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 187 m² 2013/01/26

Construction et urbanisme à Vieilley

Vieilley, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 675 habitants pour une superficie de 10 km², soit une densité de 70 hab/km². 52 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 5 430 m² de surface de plancher d'habitation créée et 57 logements.

L'année la plus active a été 2023 avec 17 autorisations, soit 32,7 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Vieilley (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Vieilley.

Statistiques des permis de construire à Vieilley

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Vieilley sur la période disponible, de 2013 à 2026 (12 années). Sur cette période, 52 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 32,7 % du total de la période. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 430 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 57 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 95 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 47 à destination de logement (90 %) et 5 pour des locaux d'activité (10 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Vieilley et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Vieilley
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 102 m² 1
2025 9 +200,0 % 8 1 0 1 001 m² 8
2024 3 -82,4 % 2 1 0 410 m² 2
2023 17 +240,0 % 17 0 0 2 085 m² 17
2022 5 - 5 0 0 851 m² 8
2021 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2020 6 +200,0 % 4 2 0 706 m² 9

Autres types d'autorisations à Vieilley

Permis de construire dans les communes voisines de Vieilley

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Vieilley.

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 30/04/2024

Mairie - Vieilley

Adresse
1 rue de la Mairie, 25870 Vieilley
Accueil
Lundi : 10h00-12h00, 14h00-19h00 · Jeudi-Vendredi : 14h00-16h00 · Samedi : 09h00-11h00
Téléphone
03 81 57 81 63

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Vieilley

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Vieilley (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Vieilley ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Vieilley depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Vieilley ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Vieilley ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Vieilley ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Vieilley, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2023 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Vieilley.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Vieilley ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).