Retour à Vieilley

Permis de construire à Vieilley

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Vieilley (25870), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 52 autorisations enregistrées entre le 26 janvier 2013 et le 26 janvier 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

52
Total autorisations
26 janvier 2013
Première date
26 janvier 2026
Dernière date
7 763 m²
Surface totale
57
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Vieilley. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Vieilley

Permis de construire à Vieilley en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Pres, Vieilley (25870) PC Logement ZE128 744 m² 102 m² 2026/01/26

Permis de construire à Vieilley en 2025

9 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE139 639 m² 83 m² 2025/07/31
Lotissement Le Clos Des Lot N_ 23 Surface 687M2, Vieilley (25870) PC Logement ZE143 687 m² 90 m² 2025/05/19
Chemin De Merey, Vieilley (25870) PC Logement AC273 500 m² 75 m² 2025/05/12
Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AC288 DEVIOUS SCI 384 m² 125 m² 2025/04/07
Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AC288 772 m² 200 m² 2025/04/07
Ruelle Du Chateau, Vieilley (25870) PC Logement AC26 1 709 m² 100 m² 2025/02/24
Lot 02 Lotissement Les Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE129 741 m² 78 m² 2025/02/24
50 Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Locaux AB62 543 m² 140 m² 2025/01/31
11 A Chemin De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement ZE188 816 m² 110 m² 2025/01/31

Permis de construire à Vieilley en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tareillots, Vieilley (25870) DP Locaux ZE8 COMMUNE DE VIEILLEY Commune/EPCI 9 830 m² 150 m² 2024/12/09
Lotissement Le Clos Des An, Vieilley (25870) PC Logement ZE140 598 m² 96 m² 2024/08/08
15 Chemin Des Pres, Vieilley (25870) PC Logement ZE149, ZE166 984 m² 164 m² 2024/01/29

Permis de construire à Vieilley en 2023

17 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cromary, Vieilley (25870) PC Logement ZE172 891 m² 125 m² 2023/12/18
Rue Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE146 526 m² 106 m² 2023/09/15
Rue Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 738 m² 135 m² 2023/09/02
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 111 m² 2023/08/25
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 105 m² 2023/06/16
Rue Des Anssanges Le Clos Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 756 m² 159 m² 2023/06/08
Les Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 1 061 m² 189 m² 2023/05/15
Lotissement Le Clos Des An, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 966 m² 104 m² 2023/05/12
Lotissement Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE107 12 599 m² 148 m² 2023/05/11
Route De Cromary Le Clos Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE78 875 m² 128 m² 2023/05/05
Les Anssanges Le Clos Des Assanges Lot 5, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 1 075 m² 118 m² 2023/05/02
Les Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 875 m² 122 m² 2023/05/02
Les Anssanges Lotissement ""Le Clos Des Anssanges"" (L, Vieilley (25870) PC Logement ZE58 694 m² 121 m² 2023/04/27
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 99 m² 2023/04/27
Lot 18 "" Le Clos Des Anss Le Clos Des Anssanges, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 682 m² 98 m² 2023/04/24
Lot10 Lotissement ""Le Clos Des A, Vieilley (25870) PC Logement ZE60 1 197 m² 106 m² 2023/04/21
2 Rue Des Capucines, Vieilley (25870) PC Logement AB380 801 m² 111 m² 2023/03/17

Permis de construire à Vieilley en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du General Charles De, Vieilley (25870) PC Logement AC29, AC30 DEVIOUS SCI 1 039 m² 139 m² 2022/06/17
9 Rue Du General De Gaulle, Vieilley (25870) PC Logement AC29, AC30 DEVIOUS SCI 1 039 m² 525 m² 2022/05/30
41 Rue Du General Charles De, Vieilley (25870) PC Logement AB45, AB51 825 m² 135 m² 2022/05/09
2A Rue De L'eglise, Vieilley (25870) PC Logement AB473 280 m² 123 m² 2022/03/23
5 Rue De La Mairie, Vieilley (25870) PC Logement AB227 300 m² 252 m² 2022/01/10

Permis de construire à Vieilley en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De Marchaux, Vieilley (25870) PC Logement AB100, AB99 SCI MCDF SCI 1 332 m² 407 m² 2020/09/25
Chemin De Bonnay Les Tareillots, Vieilley (25870) DP Locaux ZE7 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT Public 4 200 m² 7 m² 2020/03/17
15 Rue Du Moulin, Vieilley (25870) PC Locaux AB207 1 235 m² 142 m² 2020/03/02
1 Chemin De La Vallee De L'o, Vieilley (25870) PC Logement AB461 750 m² 86 m² 2020/01/06
La Vie De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC341 391 m² 121 m² 2020/01/06
La Vie De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC342 403 m² 121 m² 2020/01/06

Permis de construire à Vieilley en 2016

1 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement ZEA 1 000 m² 121 m² 2016/07/02

Permis de construire à Vieilley en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cromary, Vieilley (25870) PC Logement ZB135 2 000 m² 399 m² 2015/10/27
Chemin De Bonnay, Vieilley (25870) PC Locaux ZE62 COMMUNE DE VIEILLEY Commune/EPCI 2 020 m² 181 m² 2015/07/22
Chem De Bonnay La Vie De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC337 549 m² 160 m² 2015/07/18
Chemi De La Vallee De L Ognon, Vieilley (25870) PC Logement AB390 1 520 m² 140 m² 2015/06/28

Permis de construire à Vieilley en 2013

2 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vieilley en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Bonnay, Vieilley (25870) PC Logement AC336 1 345 m² 106 m² 2013/09/11
Adresse Non Renseignée, Vieilley (25870) PC Logement 187 m² 2013/01/26

Construction et urbanisme à Vieilley

Vieilley, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 675 habitants pour une superficie de 10 km², soit une densité de 70 hab/km². 52 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 7 763 m² de surface de plancher autorisée et 57 logements.

L'année la plus active a été 2023 avec 17 autorisations, soit 32,7 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2026, 1 permis de construire ont été délivrés, -88,9 % par rapport à 2025. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Vieilley (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Vieilley.

Statistiques des permis de construire à Vieilley

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Vieilley sur les 10 dernières années (2016 à 2026). Sur cette période, 46 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 37,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 9 autorisations, en progression de +200,0 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 763 m² de surface de plancher autorisée et la création de 57 logements, soit une surface moyenne d'environ 136 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 47 à destination de logement (90 %) et 5 pour des locaux d'activité (10 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Vieilley et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Vieilley
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -88,9 % 1 0 0 102 m² 1
2025 9 +200,0 % 8 1 0 1 001 m² 8
2024 3 -82,4 % 2 1 0 410 m² 2
2023 17 +240,0 % 17 0 0 2 085 m² 17
2022 5 - 5 0 0 1 174 m² 8
2021 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2020 6 +200,0 % 4 2 0 884 m² 9
2019 2 0 % 2 0 0 408 m² 4
2018 2 +100,0 % 2 0 0 405 m² 2
2016 1 -75,0 % 1 0 0 121 m² 1

Autres types d'autorisations à Vieilley

Permis de construire dans les communes voisines de Vieilley

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Vieilley.

Retour à la page commune, département et région

Questions fréquentes sur les permis de construire à Vieilley

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Vieilley (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Vieilley ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Vieilley depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Vieilley ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Vieilley ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Vieilley ?
Depuis 2013, 52 permis de construire ont été enregistrés à Vieilley (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Ces autorisations représentent au total 57 logements et 7 763 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Vieilley ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Vieilley, soit une hausse de +200,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2023 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Vieilley ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Vieilley ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Vieilley. La page commune de Vieilley offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.