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Permis de construire à Kerbach

Moselle (57), Grand Est

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Kerbach (57460), en Moselle, en Grand Est. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 66 autorisations enregistrées entre le 14 février 2013 et le 7 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

66

Première date

14 février 2013

Dernière date

7 juillet 2026

Surface créée (brute)

13 215 m²

Nbre logements

88

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Kerbach. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Kerbach

16 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Kerbach en 2020

7 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Kerbach en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Forbach, Kerbach (57460) PC Logement 19105 — 582 m² 218 m² 2020/11/02
Adresse Non Renseignée, Kerbach (57460) PC Logement — — — 86 m² 2020/10/13
23 Rue De Sarreguemines, Kerbach (57460) PC Logement 18256, 18343 — 700 m² 139 m² 2020/09/11
57 Rue Du 17 Fevrier 1945, Kerbach (57460) PC Logement 05279, 05280 — 997 m² 350 m² 2020/09/03
Rue De La Foret, Kerbach (57460) PC Logement 1760, 17440 — 1 457 m² 112 m² 2020/05/15
Rue De La Source, Kerbach (57460) PC Logement 20310, 20317 — 1 032 m² 145 m² 2020/03/16
Rue De La Foret, Kerbach (57460) PC Logement 056, 057 — 1 992 m² 106 m² 2020/03/09

Permis de construire à Kerbach en 2017

4 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Kerbach en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Source, Kerbach (57460) PC Logement 20125, 20126 — 747 m² 118 m² 2017/05/19
Rue De La Source, Kerbach (57460) PC Logement 20130, 20131 — 739 m² 163 m² 2017/05/19
48 Rue Du 17 Fevrier 1945, Kerbach (57460) PC Logement 04203 — 693 m² 160 m² 2017/03/06
Rue De La Source, Kerbach (57460) PC Logement 20312, 20316 — 923 m² 147 m² 2017/01/23

Permis de construire à Kerbach en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Kerbach en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De Sarreguemines, Kerbach (57460) PC Logement 02116, 02184 — 174 m² 412 m² 2016/11/04
6 Rue De Forbach, Kerbach (57460) PC Locaux 01168, 01243 Commune De Kerbach Commune/EPCI 823 m² 65 m² 2016/11/04
Rue Saint Laurent De Cogna, Kerbach (57460) PC Logement 04188 — 763 m² 229 m² 2016/09/15
Rue De La Source, Kerbach (57460) PC Logement 20308, 20318 — 1 027 m² 166 m² 2016/08/29
Rue De L'ecole, Kerbach (57460) PC Logement 18289 — 770 m² 184 m² 2016/06/16

1 à 16 sur 16 autorisations

Les permis de construire à Kerbach

Les dossiers PC/DP consultables à Kerbach regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Kerbach

Statistiques des permis de construire à Kerbach

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Kerbach sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 66 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 10 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,2 % du total de la période. En 2025, 1 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 10 503 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 88 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 119 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 58 à destination de logement (88 %), 7 pour des locaux d'activité (11 %) et 1 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Kerbach et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Kerbach
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 199 m² 2
2025 1 -50,0 % 1 0 0 145 m² 1
2024 2 -50,0 % 1 1 0 246 m² 1
2023 4 -50,0 % 3 1 0 831 m² 6
2022 8 +33,3 % 6 2 0 1 184 m² 6
2021 6 -14,3 % 6 0 0 1 173 m² 7
2020 7 0 % 7 0 0 1 156 m² 7

Permis de construire dans les communes voisines de Kerbach

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Kerbach.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Kerbach. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Kerbach

Adresse
10 rue de Forbach, 57460 Kerbach
Accueil
Lundi : 09h00-11h00, 13h00-18h00 · Mardi : 16h00-18h00 · Jeudi : 09h00-11h00, 16h00-18h00 · Vendredi : 13h00-17h00
Téléphone
03 87 87 44 64

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Kerbach

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Kerbach (Moselle, Grand Est).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Kerbach ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Kerbach depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Kerbach ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Kerbach ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Kerbach ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Kerbach, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2018 avec 10 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Kerbach.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Kerbach ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).