basedespermis.fr
Retour à Doussard

Permis de construire à Doussard

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doussard (74210), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 197 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 31 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

197

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

31 juillet 2026

Surface créée (brute)

89 382 m²

Nbre logements

975

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Doussard. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Doussard

30 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Doussard en 2017

16 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route De Chaparon Le Gaillou, Doussard (74210) PC Logement 0A521 — 5 132 m² 96 m² 2017/12/04
Gaillou, Doussard (74210) PC Logement 0A521 — 5 132 m² 115 m² 2017/12/04
Adresse non renseignée, Doussard (74210) PC Logement 0C728 — 369 m² 85 m² 2017/12/02
Gaillou, Doussard (74210) PC Logement 0A522 — 2 103 m² 123 m² 2017/12/01
Gaillou, Doussard (74210) PC Logement 0A522 — 2 103 m² 149 m² 2017/12/01
154 Route Du Vieux Pont, Doussard (74210) PC Logement 0B3662, 0B69 En 3D Société 1 072 m² 263 m² 2017/10/04
Adresse Non Renseignée, Doussard (74210) PC Logement — — — 260 m² 2017/08/30
Marceau Dessous, Doussard (74210) PC Logement 0C3444 — 499 m² 108 m² 2017/06/20
La Bernarde, Doussard (74210) PC Logement 0A3680 — 1 014 m² 168 m² 2017/06/20
151 Route Du Vieux Pont, Doussard (74210) PC Logement 0A3763, 0A3761 — — 277 m² 2017/06/01
Les Vernays Lot N_6, Doussard (74210) PC Locaux 0B3766, 0B3767 Detente Alpine SCI 4 511 m² 1 555 m² 2017/05/23
Au Chenevier Vieux, Doussard (74210) PC Logement 0A3827, 0A3828 — 924 m² 105 m² 2017/05/12
Les Vernays, Doussard (74210) PC Mixte 0B3601 — 2 075 m² 140 m² 2017/04/27
La Valliere, Doussard (74210) PC Logement 0A2752 — 1 916 m² 105 m² 2017/03/23
194 Route De Talloires, Doussard (74210) PC Logement 0B2310, 0B2313 — 2 670 m² 145 m² 2017/03/07
Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C1190 — 999 m² 115 m² 2017/01/03

Permis de construire à Doussard en 2015

14 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Verthier, Doussard (74210) PC Logement A3793, A3791 Sca Dunand-Pollani Soc. civile 2 885 m² 594 m² 2015/10/01
524 Chem Des Grands Pres Sollier, Doussard (74210) PC Logement 0B1811, 0B279 SCI Metoyou SCI 5 281 m² 323 m² 2015/09/29
Route De Talloires, Doussard (74210) PC Logement 0B3749, 0B3751 — 441 m² 89 m² 2015/09/14
Aux Guinettes, Doussard (74210) PC Logement 0C3410 Spirit SCI 736 m² 111 m² 2015/08/10
61 Pl Des Guinettes, Doussard (74210) PC Logement 0C3089 — 1 300 m² 222 m² 2015/08/04
Rue De L Arcalod Les Fins, Doussard (74210) PC Logement 0B3370, 0B2092 — 785 m² 128 m² 2015/07/31
Zac Des Vernays 2, Doussard (74210) PC Locaux 0B3417, 0B3399 — 4 666 m² 506 m² 2015/07/08
Rte Du Taillefer Bredannaz, Doussard (74210) PC Mixte 0A3798, 0A2374 — 1 236 m² 124 m² 2015/07/07
Rte De Talloires La Croix, Doussard (74210) PC Logement B3750, B3748 — 440 m² 89 m² 2015/05/12
Zac Des Vernays, Doussard (74210) PC Locaux 0B3399, 0B3417 — 1 561 m² 984 m² 2015/02/20
524 Chem Des Grands Pres Sollier, Doussard (74210) PC Logement 0B1811, 0B279 SCI Metoyou SCI 5 281 m² 544 m² 2015/02/17
361B Chem Des Grands Pres, Doussard (74210) PC Logement 0B3628, 0B3631 — 2 630 m² 86 m² 2015/01/25
37 Rte De La Vieille Eglise, Doussard (74210) PC Logement 0B42 — 1 196 m² 151 m² 2015/01/20
Zac Des Vernays, Doussard (74210) PC Locaux 0B2915 — 1 117 m² 288 m² 2015/01/13

1 à 30 sur 30 autorisations

Les permis de construire à Doussard

Les dossiers PC/DP consultables à Doussard regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent SCI Metoyou, Lasserre Reis Immo et European Homes Centre.

À propos de Doussard

Petite commune, Doussard (74210) compte 3 626 habitants répartis sur 23,0 km², soit une densité de 160,0 hab./km². Rattachée administrativement en Haute-Savoie (74) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 442 à 1 804 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Doussardiens, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Sources du Lac d'Annecy. Dans le voisinage, Faverges-Seythenex (74210) (389 autorisations) et Talloires-Montmin (74210) (145 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Doussard, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Doussard

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doussard sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 197 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 25 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 17 autorisations, en progression de +142,9 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 081 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 975 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 76 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 159 à destination de logement (81 %), 31 pour des locaux d'activité (16 %) et 7 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Doussard et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 11 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doussard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 11 - 11 0 0 1 261 m² 22
2025 17 +142,9 % 13 3 1 17 748 m² 253
2024 7 -56,3 % 6 1 0 1 125 m² 6
2023 16 -5,9 % 14 1 1 8 361 m² 81
2022 17 -29,2 % 12 4 1 6 183 m² 66
2021 24 +300,0 % 22 2 0 7 536 m² 91
2020 6 -57,1 % 3 3 0 425 m² 4

Autres types d'autorisations à Doussard

Permis d'aménager à Doussard

8 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doussard

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doussard

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doussard.

Faverges-Seythenex

358 permis de construire

Talloires-Montmin

140 permis de construire

Lathuile

116 permis de construire

Bellecombe-en-Bauges

99 permis de construire

Duingt

73 permis de construire

Giez

65 permis de construire

Jarsy

29 permis de construire

Chevaline

22 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Doussard

Retour à la page commune

Haute-Savoie (74)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doussard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doussard

Adresse
61 Route du Pont-Monnet, 74210 Doussard
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 50 44 30 45
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doussard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doussard (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Doussard ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Doussard depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Doussard ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Doussard ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Doussard ?
En 2025, 17 permis de construire ont été délivrés à Doussard, soit une hausse de +142,9 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2014 avec 25 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Doussard.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doussard ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Doussard, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont SCI Metoyou, Lasserre Reis Immo et European Homes Centre.