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Permis de construire à Denney

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Denney (90160), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 66 autorisations enregistrées entre le 12 février 2013 et le 13 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

66

Première date

12 février 2013

Dernière date

13 juillet 2026

Surface créée (brute)

13 238 m²

Nbre logements

59

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Denney. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Denney

6 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Denney en 2013

6 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Denney en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9 Grande Rue, Denney (90160) PC Logement D116, D117 — — 237 m² 2013/11/14
Proximite Rue Du Vieux Mou, Denney (90160) PC Logement AA11, AA10 Alsace Gestion Et Conseils En Immobilier Société — 408 m² 2013/10/17
Lot Auguste, Denney (90160) PC Logement AA13, AA12 Alsace Gestion Et Conseils En Immobilier Société — 556 m² 2013/08/28
Lot Auguste, Denney (90160) PC Logement AA4 — 604 m² 116 m² 2013/02/25
80 Av D Alsace, Denney (90160) PC Logement OB644, OB647 — 1 187 m² 127 m² 2013/02/12
Rue Des Roseaux, Denney (90160) PC Logement B164 — 952 m² 112 m² 2013/02/12

1 à 6 sur 6 autorisations

Les permis de construire à Denney

Les dossiers PC/DP consultables à Denney regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Denney

Commune rurale, Denney (90160) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 761 habitants, pour une densité de 211,0 hab./km². Située dans le Territoire de Belfort (90) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 348 à 430 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Denneysiens, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Belfort (90000) (774 autorisations) et Offemont (90300) (318 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Denney, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Denney

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Denney sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 66 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 8 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,1 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 974 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 59 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 135 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 47 à destination de logement (71 %), 18 pour des locaux d'activité (27 %) et 1 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Denney et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Denney
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 4 2 0 1 155 m² 4
2025 2 0 % 1 1 0 1 966 m² 1
2024 2 -50,0 % 0 2 0 17 m² -
2023 4 -33,3 % 0 4 0 225 m² -
2022 6 +100,0 % 1 5 0 777 m² 1
2021 3 -50,0 % 2 1 0 819 m² 2
2019 6 0 % 6 0 0 1 203 m² 9

Autres types d'autorisations à Denney

Permis d'aménager à Denney

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Denney

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Denney

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Denney.

Belfort

559 permis de construire

Offemont

282 permis de construire

Pérouse

82 permis de construire

Bessoncourt

83 permis de construire

Roppe

66 permis de construire

Vétrigne

30 permis de construire

Phaffans

36 permis de construire

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Denney

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Denney. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Denney

Adresse
1 place Yvan-Damidaux, 90160 Denney
Accueil
Lundi : 10h00-11h45 · Mardi : 16h30-18h15 · Mercredi : 10h00-11h45 · Vendredi : 16h30-18h15
Téléphone
03 84 29 82 04
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Denney

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Denney (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Denney ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Denney depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Denney ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Denney ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Denney ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Denney, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2016 avec 8 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Denney.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Denney ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).