Permis de construire Logement N° 09003412A0013

Permis de construire n° 09003412A0013 à Denney pour 127 m² de logement, 80 Av D Alsace

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 février 2013

Dossier PC n° 09003412A0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09003412A0013, délivré le 12 février 2013 à Denney (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 80 Av D Alsace.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 187 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OB644, OB647, OB648. Ce dossier s'inscrit parmi les 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Denney.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 187 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2015. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2013

Achèvement (DAACT)

15/05/2015

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
15/05/2015
Autorisation
12/02/2013
Chantier (DOC)
25/02/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2015

Localisation du projet à Denney

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OB644 OB647 OB648

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denney Code postal 90160 Identifiant INSEE 90034

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DENNEY (90160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09003412A0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 12 février 2013
Date de dépôt 15/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 187 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 80 Av D Alsace, à Denney (90160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 février 2013, ouverture de chantier le 25 février 2013, achèvement déclaré le 15 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09003412A0013, déposé en mairie de Denney.

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